Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carrefour Européen du Patchwork
Office de Tourisme du Val d'Argent Association de droit local

Numéro de dépôt :
3365496
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/06/2015
Carrefour Européen du Patchwork de Office de Tourisme du Val d\'Argent

Présentation de la marque Carrefour Européen du Patchwork

Déposée le 16 juin 2005 par l'association étrangère Office de Tourisme du Val d'Argent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Carrefour Européen du Patchwork » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association étrangère Office de Tourisme du Val d'Argent domicilié(e) 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 973 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Val d'Argent André PATRIS en qualité de Président domicilié(e) 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France.

La marque Carrefour Européen du Patchwork a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrefour Européen du Patchwork est expirée depuis le 16 juin 2015.

Office de Tourisme du Val d'Argent a également déposé les autres marques suivantes : Mode & TISSUS made in Sainte-Marie-aux-Mines


Office de Tourisme du Val d'Argent Association de droit local - 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France - SIREN 778973586


Office de Tourisme du Val d'Argent André PATRIS en qualité de Président - 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437379 - Publication au BOPI 2006-07-20

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Inscription le 5 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648568 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culuturelles. Service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Location de décors de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Micro-édition.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.